Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROS
/
ECARTEUR DE SENEGAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECARTEUR DE SENEGAS
EUROS SA

Numéro de dépôt :
99809601
Date de dépôt :
26/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2009

Présentation de la marque ECARTEUR DE SENEGAS

Déposée le 26 août 1999 par la Société Anonyme (SA) EUROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECARTEUR DE SENEGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROS domicilié(e) ZE ATHELIA III, 13600 LA CIOTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 079 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROS SA - France.

La marque ECARTEUR DE SENEGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECARTEUR DE SENEGAS est expirée depuis le 26 août 2009.

EUROS a également déposé les autres marques suivantes : NEMOST , TANIT , EUROP , DYNAMOST , KAPPA , E.SPINE , e.Spine , VULCAIN , TRISTATIC , EUROS


EUROS SA - ZE ATHELIA III, 13600 LA CIOTAT - France - SIREN 378079263


EUROS SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Appareils et instruments chirurgicaux.